merci pour tous vos conseils! C'est bien ce que je pensais: cà m'a l'air d'être compliqué!!!! Nous reste le train....:bigsmile: Je vais en parler à mon employeur... On verra ce qu'il me répond et promis, si j'ai une réponse officielle du ministère du Transport, je vous la donnerai!!!!!
INFO FLASH
Voilà le SP98 qui baisse au Luxembourg
Slt Jeudredi. Je sais pas.J'en avait parlé à l'assureur de la société qui m'avait comfirmé que tant que la remorque (< 750kg et non freinée) était attachée à la remorque j'étais couvert par l'assurance du véhicule.Il fallait juste le déclarer à la compagnie. Si la remorque est détachée du véhicule alors c'est l'assurance du véhicule (dont la copie de plaque est présente sur la remorque)qui couvre. Vrai que c'est plus facile avec une remorque > 750K:ds ce cas elle a son immatriculation et son assurance Mais j'ai connu un cas encore plus tordu avec mes ânes, l'assureur ne savait plus à quel saint se vouer.
Daniel20: Si tu as un véhicule de société avec boule de remorquage, l' assureur est au courant et dans ce cas, (remorque non freinée donc < 750K) tu es couvert par l'assurance de ta voiture tant que la remorque est attachée au véhicule. Personnellement, ma voiture de société (L) tracte une remorque sur laquelle j'ai mis la plaque de voiture de mon épouse (B) (plus facile à se procurer), et jamais de problème depuis plus de 10 ans.
Dans ton cas, tu peux utiliser ta remorque uniquement avec la voiture de ton épouse car l'assureur couvre la voiture et la remorque ensemble. Cette remorque ne sera pas assurée si elle est tractée avec un autre véhicule.
Je crois qu'on est pas sorti de l'auberge. l'assureur considère que la remorque fait partie intégrante de la voiture si elle est attachée au véhicule. Sinon comment faire lorsque tu empruntes la remorque d'un ami???
En belgique, pour les remorques < 750Kg, la plaque arrière sert uniquement à pouvoir identifier le contrevenant (si besoin), car souvent la remorque masque la plaque du véhicule
Daniel20: Je crois qu'on est pas sorti de l'auberge. l'assureur considère que la remorque fait partie intégrante de la voiture si elle est attachée au véhicule. Sinon comment faire lorsque tu empruntes la remorque d'un ami???
Si tu empruntes la remorque d'un ami, tu dois mettre ta plaque sur sa remorque. En aucun cas, tu ne peux laisser la plaque de ton ami ! De plus, tu dois être en ordre au point de vue taxe. Lorsque tu tractes une remorque non immatriculée, tu dois payer une taxe liée à l'immatriculation de la voiture qui tracte. Les tarifs pour les immatriculations belges sont ici : http://fiscus.fgov.be/interfisc/fr/faq/auto/tariffs.pdf Donc tu ne peux pas tracter une remorque non immatriculée par une voiture avec plaque luxo en laissant une plaque belge sur la remorque.
He bein nous ne sommes pas sorti de l'auberge. Cher pali, comme tu sembles bien informé, tu dois être B et connaitre un lien WWW où je pourrais trouver ces informations. Encore plus dur: mon fils est maréchal ferrant, et tracte de tps en tps un travail sur roue (sans immatriculation of course)qui appartient à une autre personne, on fait quoi?
Je récapitule : En WE mon véhicule de sociéte (L) est utilisé par mon fils qui demeure sous mon toit ( donc OK pour la législation B) qui tracte un travail (donc sans immatriculation vu que ce n'est pas une remorque)et qui qui ne nous appartient pas Un cas d'école, non?