Frontalier belge dépassement seuil fiscal de télétravail des 34 jours  

Bonjour,

Peut-être que quelqu'un aura plus d'information sur le sujet. Je suis résident en Belgique, célibataire, sans enfants à charge. Je souhaite dépasser le seuil des 34 jours de télétravail (tout en restant en dessous du seuil des 49% de l'affiliation à la sécurité sociale Luxembourgeoise). Si j'ai bien compris les jours travaillés en télétravail seront exonéré d'impôts au Luxembourg et seront imposé en Belgique.

Pour référence: Cependant, il est important de noter qu’en cas de dépassement de ces seuils, tous les jours exécutés en télétravail, et ce, dès le premier, seront exonérés d’impôt au Luxembourg mais imposés dans le pays de résidence. Le reste des jours travaillés au Luxembourg sera imposé au Luxembourg

J'ai donc entrepris de faire une estimation de taxation en Belgique sur le site suivant: https://finances.belgium.be/fr/E-services/Tax-calc

En imaginant le cas de figure suivant: (les contributions sociales sont déjà prélevés du salaire brut total)

• Salaire total taxable: 70k
• Montant taxable au Luxembourg: 50k
• Montant taxable en Belgique: 20k

Dans la déclaration j'ai donc remplis dans la Partie 1 - Cadre 4 - A1 traitement des salaire, le montant de 50k ainsi que le montant de 20k. Et dans la Partie 1 - Cadre 4 - O2 j'ai indiqué le Luxembourg et les 50k comme étant exonéré d'impôts.

La simulation me donne la somme suivante: Montant que vous devez payer 7.492,54 €

Cela dit si je fais une estimation sur le montant 20k comme montant total dans le cadre 4 - A1 section traitement des salaire (en gros comme si j'avais travaillé pour 20k en Belgique uniquement) le résultat est le suivant: Montant que vous devez payer 1.681,16 €

En affichant les détails, si je comprend bien, je vois que les taxes sont calculées sur le montant total taxable (70k) et que la déduction d'impôts c'est en gros la déduction des impôts sur 50k (somme travaillées au Luxembourg).

D'ou ma surprise, pensant que les 50k (brut taxable au Luxembourg) sont exonérés je les vois apparaitre dans le calcul total des taxes en Belgique. Ne serait-ce pas une forme de double taxation dans ce cas? Est-ce que je remplis mal les informations dans la déclaration peut-être? Ou est-ce que ça fonctionne réellement comme ça?

Je vais mettre ici les quelques détails que la simulation m'affiche:

• Traitements et salaires: 70.000,00
• Charges professionnelles forfaitaires: 5.040,00
• Imposable globalement: 64.960,00
• Taux plein: 18.560,00
• Exonération: 46.400,00
• Quotités exemptées - montant de base: 9.270,00
• Impôt de base: 27.057,00
• Réduction d'impôt - sur les quotités exemptées: 2.317,50
• Impôt à répartir: 24.739,50
• Réduction : revenus étrangers exonérés: 17.671,07

Je suis un peu perdu, le montant total (70k) est pris en compte et c'est comme si le calcul des impôt sur les 50k sont en fait la déduction sur le total (70k).

Grossièrement, Impôts sur 70k -  Impôts sur 50k = Impôts à payer

D'ou le:

• Réduction : revenus étrangers exonérés: 17.671,07

Mais pourtant les impôts sur les 50k ont déjà été prélevés au Luxembourg.

J'espère que quelqu'un comprend tout ça mieux que moi. En tout cas j'ai l'impression que ce ne sont pas les jours de télétravail qui sont taxé mais le total (alors que le total n'est pas travaillé en Belgique) et une réduction d'impôt est appliquée ensuite. Est-ce bien correct? Je me trompe peut-être en remplissant la déclaration?

Désolé pour ce long message, j'espère que certains auront le courage de le lire. En attendant je vous souhaite une belle soirée/journée! 🙂