Droit de succession  

Bonjour

Oufti,

sacré casse-tête que vous posez là car il y a beaucoup de variables à prendre en considération et certaines inconnues. 

Pour les néophytes comme moi et vu que je suis dans une tranche d'âge ou ce thème m'intéresse, je vous propose de débroussailler ceci, ne sachant pas dans quel stade de vos recherches, connaissances vous vous trouvez exactement.

Ainsi comme 1ère lecture , j'ai trouvé les liens suivants intéressants :

https://finances.belgium.be/fr/particuliers/famille/deces/droits-succession/bruxelles-wallonie/calcul-paiement#q1

https://finances.belgium.be/fr/particuliers/famille/donations

https://www.notaire.be/donations/comment-donner/donation-immobiliere

https://guichet.public.lu/fr/citoyens/fiscalite/heritage-donation.html

https://guichet.public.lu/fr/citoyens/sante/fin-vie/deces/droits-succession-heritage.html

https://www.notaire.be/donations/comment-donner/donation-aux-enfants

Après, faudra procéder à un choix personnel selon votre cas de figure.

Ce que j'ai appris, il faut savoir lire entre les lignes, constatant que d'une façon ou d'une autre succession ou donation, cela entraine des couts que ce soit en Belgique et au Luxembourg.

A ce stade je ferai appel aux bons conseils d'un fiscaliste et notaire afin d'avoir un avis plus professionnel et tranché. Si vous avez un ami/parent qui exerce ce métier , elle est la bienvenue et seront vos meilleurs conseillers.

Je vous remercie pour cette question car ca a éveillé ma curiosité et a guidé ma réflexion vers moins je possède, plus riche seront mes enfants. En fait une fois que vous avez saisi les notions de biens meuble et immobiliers, vous constaterez que c'est plus avantageux de léguer/céder/donner à vos enfants de votre vivant des biens meubles car sujet à moins de droits, de taxes etc et que in fine résidence fiscale ou binationalité n'ont pas d'importance, que ce soit au Lux ou en Belgique, on va vouloir vous faire payer des frais/taxes/droits d'enregistrement/droits de succession à vous ou vos enfants, malheureusement.

En résumé , selon ma compréhension, tous ce qui est meuble , j'évite de le déclarer et donnerai in mano à mes enfants, de mon vivant et tout ce qui est immobilier, je prendrai conseil auprès d'un notaire, en Belgique et au Luxembourg, pour avoir leur expertise selon vos possessions et votre cas de figure précis  afin de savoir qu'est ce qui est le plus avantageux pour vous : succession ou donation.

Ce n'est peut-être pas LA réponse que vous souhaitiez avoir, mais comme on disait dans mon enfance, "c'est pour faire avancer le Schmilblick" 🙂 Bon courage

Mon avis Perso je pense qu'une donation en gardant l'usufruit est la plus avantageuse, mais n'oubliez pas de prendre en considération où vos enfants veulent s'installer car ils risquent de perdre les avantages de prêts octroyés à des primo-propriétaires (encore une autre variable). Aussi à cause de votre résidence fiscale en Belgique, le fisc belge va prendre en considération vos va et viens pendant les 5 dernières années et ceci aura son importance dans la déclaration de succession lors de votre décès. 

En bref, et après mûre réflexion si j'ai bien compris il faudrait créer une Société Civile immobilière, effectuer une donation en gardant l'usufruit en ne pas décéder pas dans les 5 prochaines années afin que ce soit fiscalement le plus avantageux pour les enfants. Et en espérant que les lois ne changent pas d'ici là.  😀