Bonjour à tous,
J'habite à Luxembourg et télé-travaille de l'étranger (France) deux fois par semaine.
On entend beaucoup parler des restrictions de Télétravail pour les frontaliers, mais qu'en est-il dans mon cas ?
Est-ce que la règle des 25% (Sécurité Sociale) s'applique également ?
Est-ce que je peux être considéré comme travailleur détaché ?
Merci d'avance, bonne journée 🙂
Bonjour, ce n'est pas du télé travail dans ce cas, mais du travail à l'étranger.
Et donc un détachement : quelques infos là : https://itm.public.lu/fr/conditions-travail/detachement/luxembourg-vers-etranger.html
Bonjour,
merci pour la réponse.
Pour en avoir discuté un peu, il y a deux sons de cloches, notamment sur l'absence de la notion de télétravail dans dans les textes. Du coup, j'ai souvent ces deux réponses :
- la même réponse que vous m'avez donnée (détachement)
- vide juridique dans le sens où il s'agit de télétravail et que ce n'est pas l'employeur qui "détache" le salarié
Après pas mal de recherches, il est vrai que je n'ai pas trouvé la notion de télétravail à l'étranger pour un résident.
Je me dis que la règle devrait être plus ou moins la même que pour les frontaliers ...
Bonjour,
Je ne suis pas expert, mais vous êtes résident luxembourgeois et vous télétravaillez, certes de l'étranger, pour un employeur luxembourgeois. Personnellement je ne vois pas pourquoi il y aurait un problème dans votre cas, ni pourquoi la limite de 25% s'appliquerait. Je ne vois pas non plus qui pourrait vous reprocher/contrôler quoi que ce soit, comment la France pourrait vous demander à vous ou à votre employeur de payer ou de faire quelconque démarche du côté francais alors que ni vous ni lui n'êtes résident français.
En conclusion pour moi je ne vois aucun souci, d'autant que vous continuez à vivre à Luxembourg.
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